alexthekid Mat des (é)Paulettes
Inscrit le: 15 Fév 2008 Messages: 358
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Posté le: Mar Sep 07, 2010 5:10 pm Sujet du message: Réglement intérieur de l'Echiquier Couronnais |
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Règlement intérieur
Article 1 – L’inscription au club
Pour être membre actif du club d’échecs l’Echiquier Couronnais, la personne doit verser une cotisation-club au trésorier du club et prendre connaissance du règlement intérieur.
Le montant des cotisations de la saison suivant est proposé par le Comité directeur à l’Assemblée générale qui vote la part club pour chaque catégorie.
Les différentes parts sont :
* Fédération Française des Echecs.
* Club d’échecs l'Echiquier Couronnais.
Les différentes catégories définies par la Fédération Française des Echecs sont :
- Licence A : - Qui permet de s’inscrire à toutes les compétitions fédérales : Senior /Juniors / Cadet / Minime / Benjamin / Pupille / Poussin / P.Poussin.
- Licence B : - Qui ne donne accès qu’aux tournois de parties rapides.
(Senior et catégories de jeunes)
Tarifs en vigueur pour la saison 2010 – 2011
Un membre du club n’a pas obligation d’être affilié à la Fédération Française des Echecs.
Reste également valable pour les membres honoraires (Article 10 – Statuts)
Pour être être affilié, on a le choix entre la licence A et B.
Article 2 - L’Assemblée générale
Se référer aux statuts (p 3-4-5).
Article 3 – Le Comité directeur, Le bureau
Se référer aux statuts (p 5-6-7).
Article 4 – Sanctions
Les actes suivants sont passibles de sanctions :
* Faute contre l’honneur, la bienséance, ou la discipline de l’activité.
* Altercations verbales ou physiques entre un et plusieurs membres du club.
* Non respect caractéristique des statuts ou du règlement intérieur.
* Discriminations raciales.
* Détérioration volontaire du matériel appartenant ou prêté au club.
* Détérioration des locaux.
* Non respect d’autrui dans la pratique du jeu d’échecs.
* Non respect volontaire des consignes du capitaine d’équipe.
Les sanctions sont à choisir parmi les mesures ci-dessous :
* Blâme
* Pénalités sportives (retrait temporaire, suspension de compétition)
* Pénalité pécuniaire
* Suspension
* Radiation
Les sanctions disciplinaires sont prononcées par le Comité directeur.
Toute personne qui fait l’objet d’une procédure disciplinaire doit être en mesure de présenter sa défense et peut se faire assister de la personne de son choix.
Elle doit être convoquée par le Comité directeur.
Après audition de toutes les parties, le Comité directeur composé d’au moins 5 membres actifs, rend sa décision après un vote à bulletin secret ou à la majorité des voix.
Article 5- Le fonctionnement du club
Les horaires du club sont décidés par le Comité directeur, et sont modifiables en cours de saison à condition d’en avertir tous les membres.
Les horaires seront consultables à l’intérieur du club ainsi qu’à l’extérieur.
Seuls les membres actifs du club peuvent détenir les clefs dans l’intérêt du club. Le Comité directeur rend ces personnes responsables.
La personne disposant des clefs doit s’assurer des fermetures : fenêtres, portes, électricité des salles et autres appareils électriques.
A la fin de chaque séance les jeux d’échecs et les pendules (éteintes par les joueurs) doivent être rangés dans l’armoire correctement.
Il est interdit de fumer dans les locaux du club conformément au décret 2006- 1386 – du 15 novembre 2006.
Pendant les vacances scolaires les activités normales du club sont suspendues.
Des ouvertures exceptionnelles sont possibles si une personne s’engage à assurer la responsabilité de la séance.
Un parent doit s’assurer de la présence effective du responsable de la séance d’échecs avant de lui confier son ou ses enfants. Les parent doivent obligatoirement préciser à l'éducateur si le jeune rentre seul ou accompagné et à quelle heure.
En aucun cas, l’animateur de la séance prend la responsabilité de ramener l'enfant à son domicile ou autre adresse. Cette responsabilité seule incombe aux parents.
Le club ne peut être tenu responsable si ces règles ne sont pas respectées.
Article 6- Le fonctionnement de l’école d’échecs
Le comité directeur nomme les animateurs de séance auprès des jeunes.
Les animateurs :
- sont responsables du bon fonctionnement de l’école d’échecs.
- organisent l’emploi du temps des différents niveaux de cours et peuvent se faire aider si ils en font la demande.
- informent les parents du règlement intérieur.
- prennent les inscriptions enfants et adultes.( téléphone, mail, postal )
Lorsque le jeune ne peut pas assister à un cours, les parents ont la possibilité de prévenir l’animateur de séance (téléphone du club 05 45 67 25 30).
En cas d’absence prolongé de l’animateur, un courrier sera envoyé aux parents.
Article 7- Le fonctionnement des équipes
* Le Comité directeur décide des inscriptions des équipes dans les différents niveaux de compétition pour la saison en cours ou à venir.
* Le Comité directeur nomme les capitaines d’équipes.
* Les capitaines sont chargés d’établir la composition de leur équipe, avec accord, si possible de tous.
Le joueur, qui a une demande particulière, doit la soumettre, deux semaines avant le match, à son capitaine.
Ce dernier prévient les titulaires et éventuels remplaçants habituels, dans la semaine de la rencontre. En cas d’empêchement d’un capitaine, celui-ci peut nommer un joueur a son titre. (Capitaine temporaire).
* Le capitaine est le porte parole officiel d’une équipe auprès de l’équipe adverse.
* Toute proposition de nulle au cours d’un match par équipe doit être évaluée par le joueur et son capitaine en cas d’indisponibilité de ce dernier, par son adjoint ou autre joueur de l’équipe.
* Un joueur ayant terminé sa partie reste au service du restant de l’équipe.
* Les frais de déplacement des équipes ne sont pas pris en compte, les cas particuliers seront examinés par le Comité directeur.
Article 8- Manifestations
En dehors d’une assemblée générale, le Comité directeur peut seul se prononcer sur la poursuite ou non des compétitions, opens, festivals, dès lors que de nouveaux éléments ont été portés à sa connaissance.
Une commission de travail est nommée pour l’organisation des différents travaux. Il peut faire appel à des bénévoles extérieurs au club ou à des professionnels.
Le trésorier prépare un budget prévisionnel pour le Comité directeur et présente un bilan spécifique à la manifestation lors de l’Assemblée générale.
Le projet d’organisation ainsi que les différents bilans sont envoyés ou présentés aux collectivités. |
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